11 Jan

Aides, nouvelles aides de pôle emploi et délibérations (BOPE)

Publié par avieblog  - Catégories :  #Pôle emploi

Consulter / Télécharger : BOPE n° 128 du 24 décembre 20143 pdf

Délibération n°2013-44 du 18 décembre 2013 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration de Pôle emploi du 17 octobre 2013 - p3 
Délibération n°2013-45 du 18 décembre 2013 Création d’une aide à la mobilité - p4 
Délibération n°2013-46 du 18 décembre 2013 Création d’une aide à la garde d’enfants pour parents isolés (AGEPI) -  p7 
Délibération n°2013-47 du 18 décembre 2013 Mobilisation des dépenses d’intervention pour la mise en place de dispositifs locaux en faveur des demandeurs d’emploi -  p9 
Délibération n°2013-48 du 18 décembre 2013 Approbation du projet d’avenant n°1 à la convention nationale conclue entre Pôle emploi et l’Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) le 23 mai 2012 - p10 
Délibération n°2013-49 du 18 décembre 2013 Nouvelle prolongation du dispositif d’aide individuelle à la formation professionnelle « Projet de formation individuel » - p11 
Délibération n°2013-50 du 18 décembre 2013 Approbation du budget initial de Pôle emploi pour 2014 - p12 
Délibération n°2013-51 du 18 décembre 2013 Autorisant la conclusion d’un avenant augmentant le montant maximal du marché de « prestations de maintenance, de support et fourniture des équipements actifs de réseaux locaux, des répartiteurs de charge et des équipements de sécurité Internet et partenaires » - p14 
Délibération n°2013-52 du 18 décembre 2013 Approuvant le projet d’avenant n°4 à la convention de collaboration conclue entre Pôle emploi, l’AGEFIPH et le FIPHFP le 8 février 2010 - p15 
Délibération n°2013-53 du 18 décembre 2013 Approuvant le projet de convention à conclure entre l’Etat et Pôle emploi relative à la mise en œuvre du plan de formations prioritaires pour l’emploi - p16 
Délibération n°2013-54 du 18 décembre 2013 Autorisant le président et le directeur général à signer avec l’Unédic la convention relative aux modalités de gestion de la contribution de l’Unédic pour l’année 2014 - p17 
Délibération n°2013-55 du 18 décembre 2013 Approuvant le projet d’avenant n°1 à la convention conclue entre l’Etat et Pôle emploi le 2 septembre 2011 relative à la délégation de la gestion de l’indemnisation du chômage des agents de l’Etat - p18 
Délibération n°2013-56 du 18 décembre 2013 Approuvant le projet de convention financière à conclure entre l’Etat et Pôle emploi relative aux aides de fin d’année - p19 
Délibération n°2013-57 du 18 décembre 2013 Approuvant l’avenant n°2 à la convention Etat - Unédic - Pôle emploi du 16 décembre 2011 relative aux modalités de mise en œuvre de la convention Etat - Unédic du 16 décembre 2011 afférente au financement du contrat de sécurisation professionnelle - p20 
Délibération n°2013-58 du 18 décembre 2013 Approbation du projet de convention d’échanges d’informations relatives aux contrats uniques d’insertion à conclure entre Pôle emploi et l’Agence de services et de paiement - p21 
Délibération n°2013-59 du 18 décembre 2013 Approuvant le projet de convention à conclure entre l’Acoss, l’Unédic et Pôle emploi relative au recouvrement des contributions d’assurance chômage et cotisations AGS dues au titre de l’emploi de salariés en chèque emploi associatif et en titre emploi service entreprise - p22 
Délibération n°2013-60 du 18 décembre 2013 Approuvant le projet d’avenant à la convention conclue entre l’Acoss, l’Unédic, l’AGS et Pôle emploi le 17 décembre 2010 relatif au recouvrement des contributions et cotisations dues par les employeurs situés à Mayotte - 23 
Délibération n°2013-61 du 18 décembre 2013 Signature des opérations de dépense -p24 
Délibération n°2013-62 du 18 décembre 2013 Arrêtant la composition du comité d’évaluation - p26

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Association Varoise pour l'Intégration par l'Emploi. Association gestionnaire des services Cap emploi, Sameth et Saphir.

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